Chercheur
ANNUAIRE
Mossoux Youri
Bio
Youri Mossoux est assistant en droit constitutionnel à l’Université Saint-Louis – Bruxelles auprès de Sébastien van Drooghenbroeck et Mathias El Berhoumi depuis le 1er octobre 2014. Il est également collaborateur scientifique à l’ULB, université dans laquelle il a été assistant à temps plein durant plusieurs années. A côté de ses fonctions scientifiques, Youri est référendaire à la Cour constitutionnelle, après avoir été avocat au barreau de Bruxelles pendant plus de quatre ans. Précédemment, il a également été assistant à l’Université de Mons et membre effectif de la Commission fédérale d’accès aux documents administratifs.
youri.mossoux@usaintlouis.be
Fonction
Chercheur/Assistant
Centre(s) de recherche
CIRC
Domaine(s)
droit
Université(s)
USL
Publications
avec F. De Muynck, M. Karolinski, B. Gors, M. Borres, C. Courtois et A. Trybulowsky), Mémento de l’environnement 2021 (Régions wallonne et bruxelloise), sous la direction de B. Gors, M. Karolinski et F. De Muynck, Liège, Kluwer, 2021 (avec J. Lievens et K. Reybrouck), « Bruxelles: een stad, een gewest én een gemeenschap. Een gedachtenexperiment voor Brussel: vers une intégration des communes, des communautés et de la Région », C.D.P.K., 2019/2-3, pp. 340-359. (avec F. De Muynck), « La réforme du CoBAT (et de l’OPE), le point sur l’évaluation des incidences », Le blog du secteur public, IFE Benelux, 7 janvier 2019, p. 1-6 ; URL : https://secteurpublic.ifebenelux.com/2019/01/07/la-reforme-du-cobat-et-de-lope-le-point-sur-levaluation-des-incidences/ « La lutte contre la pollution des sols bruxellois (y compris l’encadrement de l’utilisation des pesticides) » in P.-O. de Broux, B. Lombaert et D. Yernault (dir.), Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application (1989-2014), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 891- 917. « La participation du public en Région de Bruxelles-Capitale: l’exemple de la législation relative aux permis d’environnement », in P.-O. de Broux, B. Lombaert et D. Yernault (dir.), Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application (1989-2014), Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 185-205. (avec Benjamin Cadranel), « L’articulation des compétences régionales et locales dans la Région de Bruxelles-Capitale : l’autonomie locale menacée ou recadrée ? », in J. Sautois et M. Uyttendaele (dir.), La sixième réforme de l’État (2012-2013). Tournant historique ou soubresaut ordinaire ?, Limal, Anthémis, 2013, pp. 449-486.